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Trois certifications FSC de Résolu sont suspendues

Résolu a reçu la confirmation de la suspension temporaire de trois de ses certificats FSC, dont deux au Lac-St-Jean et une en Ontario.


18 décembre 2013
Par Produits forestiers Résolu

Le 11 décembre 2013, Résolu a reçu la confirmation de la suspension temporaire de trois de ses certificats FSC. Deux de ces certificats visent des unités situées au Lac-Saint-Jean, au Québec, et le troisième concerne un secteur situé au nord de Thunder Bay, en Ontario.

Aucune des questions soulevées en lien avec ces certificats ne met en cause nos pratiques sur le terrain ni notre conformité aux lois et aux règlements. Ces questions ne portent que sur le respect d’exigences très précises du FSC et sur une interprétation différente de certaines de ces exigences que fait la firme de certification. Bien que des suspensions temporaires soient chose courante, Résolu prend cette question au sérieux et que nos forestiers travaillent avec diligence pour que nos certificats soient rétablis.

Résolu réitère son engagement à atteindre son objectif, soit obtenir la certification FSC pour 80 % des territoires forestiers sous sa gestion, et nous avons le plaisir d’annoncer que nous avons joué un rôle actif dans l’obtention le mois dernier de la double certification FSC et SFI pour la forêt Abitibi River, un vaste territoire en Ontario. Le certificat à été émis au nom de Abitibi River Forest Management, Inc., dans lequel Résolu est un actionnaire important. Donc, avec ce nouveau certificat et jusqu’à ce que les suspensions entrent en vigueur, environ 76 % des forêts que nous aménageons ou à l’égard desquelles nous détenons d’importants droits de coupe sont certifiées FSC.
Nous tenons à répéter que Résolu prend la question des suspensions temporaires au sérieux et nous savons qu’il s’agit d’un enjeu important pour bon nombre de nos clients et partenaires. Et comme il s’agit d’une question complexe, nous aimerions fournir quelques détails sur ce que Résolu a entrepris pour y faire face :
Les certificats FSC sont généralement valides pendant cinq ans et ils sont soumis à une vérification annuelle de la conformité aux normes, appelée « audit de surveillance ». La suspension temporaire de certificats fait partie du processus du FSC et elle vise à donner au titulaire de certificats le temps nécessaire pour régler des problèmes éventuels.

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La réalité est que la majorité des certificats FSC de la région boréale seront confrontés aux mêmes enjeux que ceux ayant entraîné la suspension temporaire des certificats de Résolu. Le moment où les audits visant nos certificats ont eu lieu a fait en sorte que nous sommes parmi les premiers à y faire face, en raison notamment des interprétations que l’organisme de certification fait de critères en évolution : la norme boréale nationale du FSC comprend plus de 200 indicateurs et dans le passé, les auditeurs pouvaient regrouper les rapports de non-conformité (RNC) similaires. Les auditeurs ont récemment reçu instruction d’analyser chacun des indicateurs séparément, de sorte qu’on peut s’attendre à ce que les suspensions temporaires de certificats deviennent plus fréquentes parmi l’ensemble des détenteurs de certificats FSC.

En ce qui concerne le processus proprement dit, au cours de l’audit de surveillance de 2012 et 2013, Rainforest Alliance, la firme de certification accréditée par le FSC pour ces certificats, a formulé plusieurs RNC « mineurs » visant les certificats susmentionnés. Bien que la plupart de ces demandes aient été résolues, certaines situations n’ont pu être corrigées dans le délai imparti, de sorte que les RNC sont devenus majeurs. Un RNC « mineur » qui ne peut être réglé dans le délai imparti devient automatiquement une non-conformité « majeure ». Les termes « mineur » et « majeur » ont des sens précis dans le contexte de la certification FSC : le qualificatif « mineur » signifie que le certificat demeure en règle pendant que les questions soulevées sont en voie de résolution, tandis que le qualificatif « majeur » signifie que la question doit être réglée dans un délai de trois mois sans quoi le certificat sera suspendu jusqu’à ce que la question soit réglée à la satisfaction du registraire. C’est le cas pour deux des trois certificats de Résolu en question. On trouvera ci-dessous des détails sur chacune des suspensions.

Certificats au Québec (Lac-Saint-Jean et Mistassini-Péribonka)
• Exigences relatives aux Premières Nations : Le secteur visé par le certificat du Lac-Saint-Jean est au centre d’un conflit territorial complexe entre deux Premières Nations et le gouvernement du Québec, conflit dans lequel Résolu n’est aucunement impliquée. Dans ce contexte, le processus en place entre les Premières Nations en question et le gouvernement a été jugé inadéquat par le registraire. Le processus de consultation pour l’obtention du consentement des Premières Nations pour les activités d’aménagement proposées a aussi été jugé inadéquat. Il est important de noter que c’est au gouvernement qu’incombe la responsabilité de consulter les Premières Nations et de s’assurer que les pratiques d’aménagement forestier respectent leurs valeurs culturelles et traditionnelles. Les problèmes de revendications territoriales relèvent aussi de la responsabilité du gouvernement. Dans ce domaine, Résolu collabore avec les Premières Nations et le gouvernement du Québec afin de favoriser des discussions constructives qui, espérons-le, aboutiront à des solutions à long terme.

• Conservation du caribou : Depuis l’importante réforme du régime forestier qui est entrée en vigueur au Québec en avril 2013, le gouvernement est responsable de la grande majorité des activités de planification de l’aménagement forestier, y compris la planification de la conservation du caribou. Les audits pour les deux certificats de la région du Lac-Saint-Jean ont été menés pendant que le gouvernement analysait son plan de conservation du caribou afin d’assurer un équilibre entre divers impératifs environnementaux, sociaux et économiques. De l’avis des auditeurs, le plan de conservation du caribou intérimaire qui a été fourni pour les fins de l’audit ne reflétait pas adéquatement des éléments précis de la nouvelle stratégie de rétablissement proposée par le gouvernement fédéral. L’interprétation faite par le registraire des exigences du FSC relatives à cet enjeu pourrait avoir d’importantes conséquences socio-économiques sur les collectivités locales et elle pourrait mettre en péril la viabilité de Résolu dans la région. Résolu travaille activement avec le gouvernement pour trouver une solution acceptable.

Certificat en Ontario (Black Spruce – Dog River/Matawin)
• Nécessité d’obtenir l’appui de parties prenantes. Pour conserver son certificat, Résolu doit obtenir l’appui de parties prenantes à l’endroit de sa proposition d’accroître les aires protégées dans le secteur visé par le certificat. Nous avions prévu satisfaire cette exigence grâce à notre participation au processus de l’Entente sur la forêt boréale canadienne (EFBC), auquel prenaient part des groupes environnementaux; toutefois, les choses se sont compliquées quand les négociations ont été rompues en mai 2013. Résolu a élaboré un plan d’action pour obtenir l’appui nécessaire et nous sommes confiants de voir notre certificat rétabli d’ici quelques mois.