Opérations Forestières

Nouvelles Nouvelles de l’industrie
Perte nette de 26M$ pour Résolu


4 février 2016
Par Produits forestiers Résolu

Produits forestiers Résolu a annoncé une perte nette, avant éléments hors gestion courante, de 26 M$, soit 0,29 $ par action, pour le trimestre clos le 31 décembre 2015, contre un bénéfice net, avant éléments hors gestion courante, de 35 M$, soit 0,37 $ par action, pour la période correspondante de 2014. Les ventes du trimestre ont atteint 894 M$, en baisse de 161 M$, soit 15 %, par rapport au quatrième trimestre de 2014. La perte nette selon les PCGR a été de 214 M$, soit 2,39 $ par action, contre une perte nette de 109 M$, soit 1,15 $ par action, pour le quatrième trimestre de 2014.

Pour l’exercice, la Société a annoncé une perte nette, avant éléments hors gestion courante, de 24 M$, soit 0,26 $ par action, contre un bénéfice net, avant éléments hors gestion courante, de 39 M$, soit 0,41 $ par action, en 2014. Les ventes de l’exercice ont atteint 3,6 G$, en baisse de 613 M$, soit 14 %, par rapport à 2014. La perte nette selon les PCGR a été de 257 M$, soit 2,78 $ par action, contre une perte nette de 277 M$, soit 2,93 $ par action, en 2014. La quasi-totalité des éléments hors gestion courante des périodes présentées sont composés de pertes de valeur ou frais de fermeture hors trésorerie, ainsi que de charges au titre des prestations des régimes de retraite hors trésorerie et hors exploitation.

  • BAIIA ajusté de 41 M$ pour le quatrième trimestre et de 276 M$ pour l’exercice 2015
  • La diminution des coûts et l’effet favorable de la faiblesse du dollar canadien n’ont pas suffi à contrer le fléchissement de 348 M$ des prix en 2015
  • Obligation nette au titre des prestations des régimes de retraite et d’avantages complémentaires de retraite en baisse de 438 M$
  • Exécution poursuivie de notre stratégie de croissance dans le secteur des papiers tissus avec l’acquisition d’Atlas Paper
  • Perte de 0,29 $ par action, avant éléments hors gestion courante / perte nette de 2,39 $ par action selon les PCGR pour le quatrième trimestre

« Nous continuons à diminuer nos coûts; toutefois, la détérioration des prix observée au quatrième trimestre et tout au long de 2015 montre que le secteur des produits forestiers n’a pas été épargné par le ralentissement cyclique qui a touché les produits de base dans le monde, a déclaré Richard Garneau, président et chef de la direction. Grâce à notre solidité financière, à notre position concurrentielle et à l’importance que nous accordons à l’excellence opérationnelle, nous sommes bien placés pour surmonter les difficultés et maintenir nos initiatives de croissance dans les secteurs Produits du bois, Pâte commerciale et Papiers tissus. Alors que nous amorçons les phases cruciales de la construction de l’expansion dans le secteur Papiers tissus à Calhoun, no! us nous concentrons également sur l’accroissement de l’efficacité à nos deux nouvelles scieries dans le nord de l’Ontario, l’augmentation rapide du rythme de production du lessiveur de pâte en continu de Calhoun et l’intégration harmonieuse d’Atlas Paper après son acquisition, survenue en novembre. Cette transaction nous dote d’une présence immédiate sur le marché des papiers tissus et nous permet de réaliser des synergies uniques; de plus, l’équipe de direction d’Atlas ajoute également un facteur de succès clé à l’exécution de l’expansion dans le secteur des Papiers tissus à Calhoun. »

Advertisment

La définition des mesures financières non conformes aux PCGR, notamment les ajustements liés aux éléments hors gestion courante et le BAIIA ajusté, ainsi que leur rapprochement avec les mesures financières conformes aux PCGR sont présentés ci-dessous. 

VARIATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION PAR RAPPORT À CELUI DE LA PÉRIODE PRÉCÉDENTE

Résultats consolidés

La Société a enregistré une perte d’exploitation de 226 M$ pour le trimestre, contre un bénéfice d’exploitation de 6 M$ pour le troisième trimestre. La variation reflète essentiellement la baisse des prix de vente (22 M$), surtout dans les secteurs Produits du bois, Papier journal et Pâte commerciale, ainsi qu’une charge hors trésorerie de 14 M$ comptabilisée en relation avec des achats de rentes pour certains salariés inactifs aux États-Unis et la variation défavorable d’ajustements d’impôt foncier, de même que la comptabilisation de crédits d’impôt additionnels liés aux investissements en infrastructure au troisième trimestre (13 M$).

Au quatrième trimestre, la Société a également enregistré une réduction de valeur hors trésorerie de 176 M$ au titre de la dépréciation d’actifs à l’usine de Catawba, en Caroline du Sud. Au trimestre correspondant de 2014, la Société avait engagé des charges de 131 M$ au titre de l’amortissement accéléré et d’autres frais de fermeture liés aux fermetures permanentes survenues au cours de ce trimestre.

La Société a enregistré une perte d’exploitation de 219 M$ pour l’exercice complet, contre une perte de 174 M$ en 2014. La diminution des prix de vente à l’échelle de tous les secteurs a eu une incidence défavorable de 348 M$ sur le bénéfice d’exploitation de l’exercice et correspond à une diminution du prix de vente moyen de 17 % pour le secteur Produits du bois, de 13 % pour le secteur Papier journal, de 8 % pour le secteur Pâte commerciale et de 2 % pour le secteur Papiers pour usages spéciaux. Les résultats d’exploitation se sont également ressentis de la baisse générale du volume, reflétant le fléchissement des volumes expédiés dans les secteurs Papier journal et Papiers pour usages spéciaux en raison de l’incidence des mesures de rationalisation de la capacité de production que la Société a prises en 2014, entre autres, a! fin de s’adapter à la réduction de la demande. Ce facteur a été neutralisé en partie par la hausse des volumes expédiés du secteur Produits du bois en raison des mesures d’amélioration de la capacité de production prises dans ce secteur.

Les charges au titre des prestations des régimes de retraite et d’avantages complémentaires de retraite ont augmenté de 68 M$ en 2015, en raison de la hausse de 330 M$ de l’obligation nette au titre des prestations des régimes de retraite et d’avantages complémentaires de retraite inscrite au bilan en 20141 et de la charge de règlement inscrite au quatrième trimestre en relation avec des achats de rentes pour certains salariés inactifs aux États-Unis. Abstraction faite de ces éléments, les coûts de fabrication ont diminué de 148 M$ par rapport à 2014, ce qui reflète l’hiver 2014 anormalement froid (40 M$), l’incidence des mesures d’optimisation des actifs (37 M$) et les baisses de coûts liées à la maintenance et à la productivité accrue (25 M$), de même que la diminution des coûts du gaz naturel, des produits chimi! ques et d’autres matières premières (16 M$). L’affaiblissement du dollar canadien a eu une incidence favorable de 171 M$ sur le bénéfice d’exploitation.   

La Société a inscrit une réduction de valeur de 181 M$ en 2015 en raison de la dépréciation d’actifs à l’usine de Catawba, par rapport à 278 M$ en 2014, lorsque la Société avait engagé des charges au titre de l’amortissement accéléré et d’autres frais de fermeture liés à la fermeture permanente de l’usine Laurentide, au Québec, de l’usine d’Iroquois Falls, en Ontario, d’une machine à papier de l’usine de Catawba et de deux machines à papier journal au Québec.

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Pâte commerciale

Le secteur Pâte commerciale a dégagé un bénéfice d’exploitation de 17 M$ pour le quatrième trimestre, soit 5 M$ de moins qu’au troisième trimestre. Le fléchissement reflète un recul de 3 %, soit 16 $ par tonne métrique, du prix de vente moyen, ce qui s’explique d’abord et avant tout par les conditions moins favorables sur les marchés nord-américains et par une diminution de 24 000 tonnes métriques, soit 7 %, des volumes expédiés. Outre la variation défavorable attribuable à un ajustement d’impôt foncier comptabilisé au troisième trimestre, ces éléments défavorables ont été neutralisés en partie par la baisse de 7 M$ des autres coûts de fabrication. En conséquence, le coût d’exploitation unitaire (le « coût livré »), soit 574 $ par tonne métrique, est dem! euré essentiellement stable. Malgré des prix baissiers, le BAIIA ajusté du secteur s’est établi à 30 M$, reflétant une marge de 89 $ par tonne métrique, soit 14 %, contre 100 $ pour le trimestre précédent et une moyenne de 94 $ par tonne métrique pour les 12 derniers mois. À la clôture du trimestre, les niveaux des stocks de produits finis s’établissaient à 90 000 tonnes métriques, ce qui représente une hausse de 13 000 tonnes métriques par rapport aux niveaux anormalement bas enregistrés à la clôture du troisième trimestre.

En 2015, le secteur a dégagé un bénéfice d’exploitation de 76 M$, soit 13 M$ de plus qu’en 2014. Cette progression découle d’une importante baisse des coûts de fabrication, le coût livré ayant diminué de 67 $ par tonne métrique, soit 10 %, en raison de l’apport accru de la centrale de cogénération de Saint-Félicien, au Québec, de la baisse des prix des matières premières et d’une meilleure efficacité opérationnelle. L’amélioration du bénéfice d’exploitation s’explique également par l’incidence favorable de l’affaiblissement du dollar canadien et par une variation favorable découlant de l’hiver 2014 anormalement froid, qui a donné lieu à l’augmentation des coûts de la vapeur et des prix du bois pour la période correspondante de l’exercice précédent. Ces éléments favorables ont cependant été! ; neutralisés presque entièrement par l’importante baisse du prix de vente moyen, qui a fléchi de 58 $ par tonne métrique, soit 8 %, d’un exercice à l’autre. La baisse généralisée des coûts a largement contrebalancé la diminution des prix, ce qui s’est traduit par une hausse de 11 % du BAIIA ajusté, lequel a été porté à 129 M$, soit 94 $ par tonne métrique, par rapport à 84 $ en 2014. À la clôture de l’exercice, les niveaux des stocks de produits finis étaient essentiellement inchangés par rapport à la période correspondante de l’exercice précédent.

Papiers tissus

La Société a acquis Atlas Paper Holdings, Inc. le 16 novembre et tient compte de ses résultats d’exploitation depuis cette date. Atlas Paper, une société établie en Floride, fabrique une gamme de produits de papier tissu pour le marché hors foyer et le marché des marques privées à usage domestique, y compris des produits composés de fibres vierges ou de fibres recyclées destinés à tous les segments. Elle exploite trois machines à papier tissu qui ont une capacité de production de quelque 65 000 tonnes courtes par année, 14 chaînes de transformation à Miami et Orlando et un centre de recyclage de papier, situé à Tampa.

À compter du quatrième trimestre, les résultats d’exploitation d’Atlas Paper sont présentés dans un secteur « papiers tissus » distinct. Dans la courte période qui s’est écoulée depuis l’acquisition, les actifs de papiers tissus ont généré une perte d’exploitation de 1 M$ et un BAIIA ajusté de néant. Le prix de vente moyen du secteur a atteint 1 537 $ par tonne courte et le coût livré, 1 569 $. Les ventes se sont établies à 11 M$ et les volumes expédiés, à 7 000 tonnes courtes.

Produits du bois

Le secteur Produits du bois a enregistré une perte d’exploitation de 8 M$ pour le trimestre, par rapport à un bénéfice d’exploitation de 9 M$ pour le troisième trimestre. Cette différence reflète la diminution du prix de vente moyen de 18 $ par millier de pieds mesure de planche (pmp), soit 6 %, et une variation défavorable découlant de la comptabilisation de crédits d’impôt additionnels liés aux investissements en infrastructure au troisième trimestre. Ces facteurs ont donné lieu à une augmentation de 5 % du coût livré, qui a atteint 310 $ par millier de pmp. Les volumes expédiés se sont accrus de 25 millions de pmp, soit 6 %, pour atteindre 446 millions de pmp, notamment en raison des améliorations de la production aux scieries d’Atikokan et d’Ignace, dans le nord d! e l’Ontario. Le BAIIA ajusté du secteur s’est chiffré à 3 M$ pour le trimestre, reflétant une marge de 7 $ par millier de pmp, soit 2 %, par rapport à 43 $ pour le trimestre précédent et à une moyenne de 23 $ par millier de pmp pour les 12 derniers mois. Les stocks de produits finis avaient légèrement diminué à la clôture du trimestre.

Pour l’exercice, le bénéfice d’exploitation du secteur Produits du bois s’est établi à 2 M$, soit 67 M$ de moins qu’en 2014. La baisse s’explique presque en totalité par la chute du prix de vente moyen, qui a diminué de 65 $ par millier de pmp, soit 17 %, baisse neutralisée en partie par l’incidence favorable de l’affaiblissement du dollar canadien et la hausse de 93 millions de pmp, soit 6 %, des volumes expédiés. L’augmentation des volumes expédiés découle des mesures d’amélioration de la capacité de production, y compris la productivité accrue des scieries de Comtois, au Québec, et de Thunder Bay, en Ontario, le démarrage de l’installation de granules de bois de Thunder Bay de même que les volumes expédiés à partir des nouvelles scieries d'<s! pan= » » class= »xn-location » style= »margin: 0px; padding: 0px; font-family: Helvetica, Arial, Verdana, sans-serif; »>Atikokan et d’Ignace. Le BAIIA ajusté du secteur s’est chiffré à 39 M$ en 2015 par rapport à 102 M$ en 2014, en baisse de 62 %, reflétant une marge respective de 7 % et de 17 %.

Papier journal

Le secteur Papier journal a enregistré une perte d’exploitation de 13 M$ pour le trimestre, contre une perte de 10 M$ pour le troisième trimestre. L’augmentation de la perte s’explique par le fléchissement continu du prix de vente moyen, qui a affiché une baisse additionnelle de 3 %, soit 14 $ par tonne métrique, pour s’établir à 484 $ par tonne métrique. Il s’agit du cinquième trimestre consécutif au cours duquel le prix moyen diminue de plus de 10 $ par tonne métrique, et l’incidence pour le trimestre n’a été neutralisée qu’en partie par une hausse de 7 %, soit 34 000 tonnes métriques, des volumes expédiés. L’augmentation des volumes expédiés s’explique par des facteurs saisonniers et des arrêts à l’usine de Thorold, en Ontario, au troisième trimestre pour! réduire au minimum l’exposition de la Société à des coûts de l’énergie plus élevés dans le sud de l’Ontario. Le coût livré a diminué de 8 $ par tonne métrique, soit 2 %, essentiellement en raison de l’incidence du volume, et les stocks de produits finis ont clôturé le trimestre en baisse de 10 % par rapport au troisième trimestre. La baisse des prix a ramené la marge du BAIIA à 5 $ par tonne métrique, par rapport à 12 $ par tonne métrique pour le trimestre précédent et à une moyenne de 19 $ par tonne métrique pour les 12 derniers mois.

Essentiellement du fait de l’importante baisse des prix de vente et de la diminution des volumes expédiés, le secteur a généré une perte d’exploitation de 23 M$ en 2015, contre un bénéfice d’exploitation de 20 M$ en 2014. D’un exercice à l’autre, le prix de vente moyen a fléchi de 77 $ par tonne métrique, soit 13 %, et les volumes expédiés ont affiché une baisse de 221 000 tonnes métriques, soit 9 %, par suite des fermetures effectuées à la fin de 2014 et au début de 2015. Ces éléments ont eu une incidence défavorable respective de 143 M$ et de 26 M$ sur les résultats d’exploitation, laquelle a été neutralisée en partie par l’incidence favorable de l’affaiblissement du dollar canadien et des mesures d’optimisation des actifs visant à réduire les coûts, ainsi que par un! e variation favorable liée à l’hiver 2014 anormalement froid. En conséquence, le BAIIA ajusté du secteur Papier journal a été ramené de 89 M$ en 2014 à 41 M$ en 2015, reflétant une marge du BAIIA de 4 % en 2015 et de 6 % en 2014.

Papiers pour usages spéciaux

Le secteur Papiers pour usages spéciaux a enregistré une perte d’exploitation de 2 M$ pour le trimestre, par rapport à un bénéfice de 9 M$ pour le troisième trimestre. La variation s’explique d’abord et avant tout par une augmentation des coûts de fabrication découlant de la transition vers le nouveau lessiveur de pâte en continu deCalhoun et de son prédémarrage, ainsi que de certaines inefficacités opérationnelles à Catawba, qui ont donné lieu à une hausse de 4 % du coût livré pour le trimestre. Le prix de vente moyen est demeuré essentiellement stable, mais les volumes expédiés ont fléchi de 12 000 tonnes courtes, soit 3 %. Les stocks de produits finis ont diminué de 14 000 tonnes courtes, soit 14 %. Le BAIIA ajusté du secteur Papiers pour usages spéciaux s’est établi! à 15 M$ pour le trimestre, en baisse par rapport à celui de 27 M$ pour le trimestre précédent, reflétant une marge du BAIIA de 38 $ par tonne courte, soit 5 %, par rapport à 66 $ pour le trimestre précédent et à une moyenne de 63 $ pour les 12 derniers mois.

Pour l’exercice, le bénéfice d’exploitation du secteur s’est établi à 29 M$, soit une amélioration de 48 M$ par rapport à 2014. La variation reflète essentiellement l’incidence favorable de l’affaiblissement du dollar canadien et des mesures d’optimisation des actifs visant à réduire les coûts, ainsi qu’une variation favorable découlant de l’hiver 2014 anormalement froid. En conséquence, le coût livré a reculé de 45 $ par tonne courte, soit 6 %, pour s’établir à 681 $. Ces éléments ont toutefois été contrebalancés en partie par une baisse de 198 000 tonnes courtes des volumes expédiés découlant de la fermeture de l’usine Laurentide, au Québec, au quatrième trimestre de 2014, et par le fléchissement de 2 % du prix de vente moyen. Le BAIIA ajusté du secteur a a! tteint 100 M$ en 2015, en hausse de 59 % par rapport à 2014, et la marge du BAIIA s’est établie à 63 $ par tonne courte, par rapport à 35 $ en 2014.

VARIATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION CONSOLIDÉ DU TRIMESTRE PAR RAPPORT À CELUI DU TRIMESTRE CORRESPONDANT DE L’EXERCICE PRÉCÉDENT

La Société a enregistré une perte d’exploitation de 226 M$ pour le trimestre, comparativement à une perte nette de 93 M$ pour la période correspondante de l’exercice précédent. La variation s’explique d’abord et avant tout par une diminution des prix de vente (115 M$), qui a touché chaque secteur. En effet, le prix de vente moyen a diminué de 22 % pour le secteur Produits du bois, de 16 % pour le secteur Papier journal, de 10 % pour le secteur Pâte commerciale et de 3 % pour le secteur Papiers pour usages spéciaux. Malgré la hausse des volumes expédiés de produits du bois découlant des mesures d’amélioration de la capacité de production prises par la Société, le volume global a diminué (12 M$) en raison des mesures de rationalisation de la capacité de production que la Société a prises en 2014 dans les secteurs Papier jour! nal et Papiers pour usages spéciaux, entre autres, afin de s’adapter à la réduction de la demande. L’incidence de la baisse des prix et du volume a été neutralisée en partie par l’affaiblissement du dollar canadien (49 M$) et, malgré l’inclusion d’Atlas Paper, la diminution des coûts de fabrication et de transport (18 M$). La baisse des coûts de transport traduit d’abord et avant tout la diminution des suppléments pour le carburant. Au total, les charges au titre des prestations des régimes de retraite et d’avantages complémentaires de retraite ont augmenté de 29 M$ pour le trimestre écoulé, ce qui s’explique par la hausse de 330 M$ de l’obligation au titre des prestations des régimes de retraite et d’avantages complémentaires de retraite inscrite au bilan en 2014 et par une charge de règlement de 14 M$ inscrite au quatrième trimestre en relation avec des achats de rentes pour certains salariés inactifs aux États-Unis.

La Société a inscrit une réduction de valeur de 173 M$ pour le trimestre, ce qui s’explique presque entièrement par la dépréciation d’actifs à l’usine de Catawba. Pour la période correspondante de 2014, la Société avait enregistré une charge de 131 M$ au titre de l’amortissement accéléré et d’autres frais de fermeture, essentiellement au titre des fermetures permanentes annoncées au cours de ce trimestre.

SIÈGE SOCIAL ET DONNÉES FINANCIÈRES

« L’obligation nette au titre des prestations des régimes de retraite et d’avantages complémentaires de retraite inscrite à notre bilan avait diminué de 438 M$ à la clôture de l’exercice, essentiellement en raison de l’incidence favorable du change, de la hausse du taux d’actualisation applicable et de nos cotisations régulières, a expliqué Jo-Ann Longworth, première vice-présidente et chef des services financiers. En raison de l’acquisition d’Atlas Paper, notre situation de trésorerie a diminué de 177 M$ au cours du trimestre, ce qui reflète en grande partie la baisse du BAIIA, le prix d’acquisition de 156 M$, mais tient également compte de l’augmentation de 18 M$ des dépenses en immobilisations, qui ont été portées à 62 M$, ces facteurs ayant été neutralisés en partie par une variation! favorable du fonds de roulement. Grâce à un emprunt garanti par des actifs actuellement inutilisé, nos liquidités demeurent très solides (plus de 500 M$) et nous permettent de poursuivre notre transformation en misant sur l’acquisition d’Atlas et le projet de lessiveur de pâte de Calhoun afin d’accroître la taille du secteur Papiers tissus par l’intermédiaire de l’expansion de Calhoun. »

Perspectives

M. Garneau a poursuivi en ces termes : « Comme c’est le cas pour beaucoup d’autres matières premières dans le monde, les prix et les marges des produits forestiers ont subi d’importantes pressions en 2015. Dans le cas du papier journal, nous sommes d’avis que cet élan – amplifié par l’incidence de l’affaiblissement des devises mondiales – a ramené les prix de vente à des niveaux qui exagèrent les conditions réelles du marché. Nous avons donc, pour la première fois en près de six ans, annoncé deux augmentations consécutives des prix du papier journal en Amérique du Nord, lesquelles sont entrées en vigueur en janvier et en février et que nous sommes en voie d’implanter. En termes plus généraux, nous sommes convaincus que notre base d’actifs, notre modèle de service, notre solidité financière et notre culture d’entreprise nous permettent de livrer concurrence dans cet environnement défavorable. Il en va de même pour nos papiers pour usages spéciaux, mais la conjoncture commerciale de ce secteur montre des signes additionnels de turbulence à court terme en raison des importations liées à la perte de valeur des devises, de l’interchangeabilité des catégories de produits et de l’incidence de facteurs saisonniers.

« Notre vision pour la pâte commerciale n’a pas changé. Nous nous fions aux facteurs fondamentaux sous-jacents et aux perspectives de croissance à long terme. À court terme, toutefois, nos perspectives pour les prix demeurent prudentes. Malgré tout, le lessiveur en continu de Calhoun a été mis en service et est en voie d’atteindre sa capacité nominale. Nous nous attendons à atteindre ce niveau d’ici la clôture du trimestre, ce qui se traduira par une capacité accrue et des coûts inférieurs dans l’ensemble de l’usine.

« Nous sommes également en position unique pour générer des synergies et tirer parti des avantages connexes de l’acquisition d’Atlas Paper, surtout en optimisant son approvisionnement en pâte grâce à notre solide réseau de pâte commerciale aux États-Unis et en saisissant des occasions de maximiser sa capacité de conversion. En fait, le processus d’intégration est déjà bien avancé, comme en témoignent plusieurs essais réussis portant sur la pâte kraft et la pâte recyclée de Résolu. Notre secteur Papiers tissus affichera une croissance parallèle à l’amélioration des synergies et de la pénétration de marché d’Atlas de même qu’à l’accroissement du rythme de production de nos installations de papier tissu et de transformation de classe mondiale à Calhoun.

« Les marchés nord-américains du bois d’œuvre continuent de se ressentir de la baisse des exportations nord-américaines de bois d’œuvre et de bois rond vers l’Asie, mais nous sommes convaincus que notre base d’actifs et notre position concurrentielle nous permettront de traverser ce creux. À plus long terme, nous demeurons optimistes, à la lumière de la reprise progressive des mises en chantier aux États-Unis et du resserrement graduel de l’offre de bois rond au Canada. Nous partageons les préoccupations qui planent, cependant, quant à la situation du libre-échange de bois d’œuvre résineux en Amérique du Nord suite à l’expiration, en octobre dernier, de l’Accord sur le bois d’œuvre résineux de 2006. Notre point de vue est clair : Nous croyons au libre-échange, y compris l’accès ouvert et libre aux marchés américains ! pour tous nos produits, y compris le bois d’œuvre résineux, une concurrence ouverte et équitable fondée sur le marché étant universellement avantageuse. Les États-Unis ont convenu de ne pas entreprendre de recours commerciaux qui perturberaient le libre-échange pendant la période de moratoire de un an faisant suite à la fin de l’Accord. Bien que certains auraient maintenu la structure d’échanges commerciaux encadrés de l’Accord, les États-Unis ont rejeté cette idée. Compte tenu des systèmes véritablement fondés sur le libre marché qui sont actuellement en place en Ontario et au Québec, nous sommes convaincus que leCanada ne doit pas adopter un modèle d’échanges commerciaux encadrés. Ces systèmes ont été reconnus expressément comme de minimis par suite d’examens binationaux de l’AL&! #201;NA, comme c’est le cas en Ontario, ou ont récemment été adoptés par suite de réformes en 2013 fondées entièrement sur l’exemple des États-Unis, comme c’est le cas au Québec. Il faut reconnaître ces réformes exhaustives. À la lumière des progrès réalisés récemment vers l’élargissement des partenariats commerciaux internationaux, les États-Unis et le Canada ont toutes les raisons de revenir au principe fondamental de libre-échange de l’ALÉNA en ce qui a trait au bois d’œuvre résineux. »


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