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Papier surcalandré : Résolu réagit

Produits forestiers Résolu a annoncé qu’elle était déçue que le département américain du Commerce ait décidé d’imposer des droits compensateurs à Résolu dans le cadre de son enquête sur l’importation de papier surcalandré canadien. En effet, le département du Commerce a déterminé un taux de subvention de 17,87 % pour Résolu, de 20,18 % pour Port Hawkesbury Paper LP et de 18,85 % pour tous les autres producteurs et exportateurs au Canada. Le 29 juillet 2015, à la suite d’une détermination préliminaire, le département du Commerce avait pourtant évalué le taux de subvention de Résolu à 2,04 %. Résolu estime que le département du Commerce justifie l’importante augmentati! on du taux établi pour Résolu sans tenir compte de tous les facteurs pertinents et en s’appuyant sur une application erronée de la loi.

La quasi-totalité du taux de subvention de 17,87 %, à l’exception d’une tranche de 0,77 %, est établie en fonction de deux programmes précis que le département du Commerce affirme avoir découverts au cours de sa vérification sur place des interventions faites par la Société, d’après les dossiersfournis dans le cadre de la communication de renseignements exhaustifs. Ces programmes ont trait à certaines sommes minimes qu’aurait reçues Fibrek Inc., sa filiale depuis 2012, pour l’usine de Saint‑Félicien située au Québec. Cette installation produit de la pâte kraft dont une très petite partie est vendue à l’interne pour ajouter de la résistance au papier de pâte mécanique surcalandré fabriqué dans les usines de Dolbeau et de Kénogami, au Québec. Résolu estime qu’il est d ! 33;raisonnable de conclure que les deux programmes en question représentent une subvention ayant la moindre importance, si tant est qu’elle en ait, pour la production de papier surcalandré. Sans ces deux programmes, le taux de subvention applicable à Résolu aurait été de minimis et Résolu aurait été soustraite à une éventuelle ordonnance de droits compensateurs. On remarquera par ailleurs qu’en établissant le taux de subvention de Résolu, le département du Commerce n’a pas tenté de quantifier l’importance financière des prétendues subventions et qu’il s’est plutôt fié aux taux établis dans le cadre d’une révision administrative qui avait été menée en 1997 au sujet de l’importation de magnésium pur et allié, sans lien apparent avec la question.

La Société est particulièrement découragée par le fait que le département du Commerce laisse entendre qu’elle « n’aurait pas pleinement collaboré à son enquête », en prétendant que la Société n’aurait pas « fait de son mieux » et aurait ainsi empêché la vérification de cette aide apparemment non déclarée. La Société conteste énergiquement cette affirmation. Résolu s’est conformée à toutes les demandes d’information et a surpassé toutes les normes de conduite raisonnables applicables en pareil cas quant à l’obligation de faire de son mieux. Résolu est fière de sa réputation de bonne gouvernance et de transparence et est fermement convaincue d’avoir collaboré pleinement à l’enquête du département du Commerce, à laquelle elle a consacré des ressources et du temps de gestion co! nsidérables afin de communiquer au département du Commerce toute l’information nécessaire à une enquête équitable et crédible.

Résolu continuera de défendre sa position sur cette question avec vigueur. La Société produit du papier surcalendré au Canada, dans ses usines deDolbeau et de Kénogami, au Québec, à des fins d’exportation aux États-Unis. La Société demeure déterminée à offrir un excellent service à la clientèle et des produits de grande qualité; elle travaillera en étroite collaboration avec ses clients afin de continuer de répondre à leurs besoins.